Monday, September 3, 2012

L'ORGANISATION COMPTABLE: LES TECHNIQUES D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES ...

Le compte et la partie double

Exemple: Au 01-01-2003, l'entreprise X vient d'être créée. Son bilan d'ouverture est le suivant :

Bilan d’ouverture au 01-01-2003

Actif    Passif
Immobilisations corporelles     50 000    Capital     50 000
Banques     20 000    Dettes de financement     35 000
Caisses     15 000       
Total     85 000    Total     85 000


Le 02-01, l'entreprise X achète 3.000 dhs de mobilier de bureau par chèque bancaire. Quel est l'effet sur le bilan ?

* Les immobilisations corporelles devraient augmenter de 3.000

* La banque devrait baisser du même montant

Cette opération a pour conséquence de changer la situation de l'entreprise.

Des dizaines, voire des centaines d'autres opérations auront la même conséquence sur la situation de l'entreprise et partant sur son bilan.

Dans la réalité, il est impossible de construire après chaque opération réalisée par l’entreprise un nouveau bilan qui traduirait la nouvelle situation de l'entreprise ; d'où la nécessité d'éclater le bilan et le CPC en comptes.
Les variations de chaque élément du bilan et du CPC sont traitées à part, dans ce qu'on appelle le « compte ».

1- Présentation du compte

Le compte est un tableau qui permet d'inscrire les opérations réalisées par une entreprise.

Comme pour le bilan, par convention, le côté gauche du compte est réservé aux emplois, le côté droit aux ressources.

Le côté gauche s'appelle « débit », le côté droit s'appelle « crédit ». La différence entre le total débit et le total crédit s'appelle « solde ».

•    Si TDTC  le solde est débiteur
•    Si TD TC le solde est créditeur

Pour chaque période, le compte doit faire ressortir le solde au début de la période, le total des mouvements débit et crédit de la période et le solde en fin de période.

Exemple de présentation du compte

Débit    Crédit
Date    Libellés    Sommes    Date    libellés    Sommes
Date de l’opération     Intitulé de l’opération     Montant de l’opération     Date de l’opération     Intitulé de l’opération     Montant de l’opération

Généralement, on recourt à la présentation schématique « T » du compte

Exemple :

    Débit    Banques        Crédit   
Solde au début de la période    Solde initial    30000       
   
   
    5000           
        1000    500           
Mouvements débit   
3500    600   
    Mouvements crédit
        300    1800           
        100    8500           
    Total débit     34900    16400        Total crédit    
            18500        Solde final     Solde débiteur
                        Fin de période


2- Fonctionnement des comptes

Il existe deux catégories de compte

-    les comptes de situation inscrits au bilan et qui comprennent tous les comptes compris dans les classes 1 à 5 du plan comptable.
-    les comptes de gestion inscrits au CPC regroupés dans les classes 6 et 7 du Plan comptable.

Comme on l'a déjà vu, chaque opération comptable de l'entreprise traduit une ressource et un emploi. Les ressources sont inscrites au crédit du compte et les emplois au débit du compte.

Les ressources sont constituées par les fonds reçus des associés, les emprunts obtenus, les crédits accordés par les tiers, les ventes réalisées... ; on peut donc considérer comme ressources les comptes du passif et de produits.

Les emplois sont constitués par les acquisitions d'équipement, les achats de marchandises, les salaires payés…

 On peut donc considérer comme emplois les comptes d'actif et de charges,

* Les comptes d'actif et de charges fonctionnent de la même manière :


    Débit    Crédit   

Augmentation des biens et des créances     Baisse des biens et des crédits    

    Augmentation des charges     Baisse des charges    


Les comptes d'actif et de charges sont débités quand on considère que l'opération fait augmenter l'actif et les charges de l'entreprise. Ils sont crédités quand l'opération fait baisser l'actif et les charges.

Exemple: Acquisition d'un mobilier de bureau par chèque bancaire pour 1.000 dhs.

Il s'agit là d'une opération comptable qui met en jeu deux comptes d'actif : mobilier de bureau et chèque bancaire.


D        Mobilier de bureau            C        D                    Banques                    C
1 000



                1 000


Les comptes de passif et de produits fonctionnent également de la même manière :

Débit    Crédit
Baisse du passif     Augmentation du passif
Baisse des produits     Augmentation des produits


Les comptes du passif et des produits sont crédités quand on considère que l’opération fait augmenter le passif et les produits de l’entreprise.
Ils sont débités quand l’opération fait baisser le passif et les produits de l'entreprise.

Exemple: Ventes de marchandises pour 2.000 dhs, moitié en espèces et moitié par chèque bancaire.

Il s'agit là d'une opération comptable qui fait intervenir trois comptes: un compte de produits et deux comptes d'actif.


D       ventes de marchandises       C        D    Banques     C        D        caisses        C




    2000        1000            1000   


Remarquons qu'une opération comptable fait intervenir au moins deux comptes.

* Quand on débite un compte, on crédite au moins un autre compte
* Quand on crédite un compte, on débite au moins un autre compte
* Total débit = Total un crédit

Il s'agit là du principe de la partie double

Exemple: Fonctionnement du compte « caisses »

Présenter le compte « caisses » relatif à la période allant du 05-04-03 au

05-05-03

Le 05-04    l’entreprise possède en caisse 20000 dhs
Le 07-04    elle achète au comptant contre espèces des marchandises pour 5000 dhs
Le 10-04    Elle vend contre espèces des marchandises pour 7000 dhs
Le 15-04    elle paie ses salariés 10 000 dhs en espèces
Le 20-04    Elle règle la facture de telephone8000 dhs en espèces 
Le 22-04    Elle règle la facture d’électricité 650 dhs en espèces
Le 27-04    Elle reçoit 2000 dhs d’un client en espèces
Le 30-40    Elle règle une dette fournisseur 3500 dhs en espèces
Le 05-05    Elle règle le loyer 2500 dhs en espèces



D                  caisses                C
SI: 20.000    5000
7000    10000
2000    800
    650
    3500
    2500
29000    22450
    SD : 6550
   
   
   


LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES

Le bilan fournit une information continue sur les variations des éléments du bilan et permet ta détermination du résultat global. Cependant, d'un point de vue gestion, il est utile de connaître tes causes de la formation de ce résultat. Cette information nécessaire et complémentaire est donnée par un document appelé Compte de Produits et Charges (C.P.C.).

En effet, de nombreuses opérations concourent à la formation du résultat. Certaines de ces opérations rapportent des gains à l'entreprise ; elles sont appelées produits. D'autres engendrent des pertes ; elles sont appelés Charges. Produits et charges sont regroupés dans un Document appelé C.P.C.
La différence entre les produits et les charges donne le résultat de la période :

Résultat = Produits -Charges
Si le total des produits est supérieur au total des charges, on a un bénéfice Si total des produits est inférieur au total des charges, on a une perte.

I- Structure du C.P.C


Charges (Classe 6)    Produits (Classe 7)
Activité courante
Charges courantes                            Produits courants
Charges d’exploitation (61)    Produits d’exploitation (71)
Résultat d’exploitation
Charges financières (63)    Produits financiers (73)
Résultat financier
RE + RF = Résultat courant
Activité non courante
Charges Non courantes (65)    Produits non courants (75)



Le C.P.C. est subdivisé en trois parties distinctes qui reprennent les opérations d'exploitation, les opérations financières et les opérations non courantes.

1- Les opérations d'exploitation

Ce niveau constate les charges et les produits réalisés dans le cadre de l’objet social de
L’entreprise. 

A- Les charges d’exploitation : Elles enregistrent toutes les opérations réalisées dans le cadre d'un exercice pour acheter les biens à revendre ou à transformer des services tels que le travail des salariés, les taxes payées à l'Etat, le service bancaire, le transport,...
B.: Les produits d'exploitation : Ils correspondent à toutes les opérations d'exploitation effectuées par l'entreprise durant un exercice, ils ont pour origine :
-    La vente de marchandises ou de produits fabriqués par l'entreprise
-    La fourniture de service à des tiers
-    L'encaissement de subventions émanant des pouvoirs publics ou de tiers en liaison avec l'objet social de l'entreprise.

Résultat d'exploitation = produits d'exploitation - charges d'exploitation

2- Les opérations financières

Ce niveau concerne tout ce qui est en rapport avec la trésorerie
A-    Les charges financières: Elles concernent la rémunération de ceux qui prêtent de l'argent à l'entreprise (intérêts), la rémunération des clients qui paient avant le terme normal convenu ( escompte de règlement accordé) et les charges résultantes de l'utilisation de trésorerie en dirhams ou en devises.
B-    Les produits financiers: Ils concernent les revenus des placements (exemple intérêt d'un prêt), la rémunération de l'entreprise par les fournisseurs pour règlements anticipés (escomptes de règlement obtenus) et les produits résultats de l'utilisation de trésorerie en dirhams ou en devises.

Résultat financier = produits financiers -charges financières
 Résultat courant = résultat d'exploitation + résultat financier

3- Les opérations non courantes
Ce niveau reprend tous les éléments qui ne sont pas assimilables à des opérations de gestion courante.

 A- Les charges non courantes : Elles comprennent en particulier
-    Les charges supportées par l'entreprise lors de la vente d'une partie de ses immobilisations
-    Le paiement par l’entreprise de pénalités en faveur de tiers.

B- Les produits non courants: Ils comprennent en particulier :
-    Les produits réalisés par l'entreprise lors de la cession d'une partie de ses immobilisations 
-    Le paiement à l'entreprise de dédits par des tiers (exemple : subvention reçue,...).
Résultat non courant = produits non courants -charges non courantes
Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant

II- Présentation du C.P.C.

Le compte de produits et charges est établi en liste, on peut présenter schématiquement le compte de produits et charges de la manière suivante :
Exploitation
I.    Produits d’exploitation
II.    Charges d’exploitation
III.    Résultats d’exploitation (I - II)
Financier
IV.    Produits financiers
V.    Charges financières
VI.    Résultats financiers (IV- V)
VII.    résultat courant (III+VI)
Non courant
VIII.    Produits non courants
IX.    Charges non courantes
X.    Résultat non courant (VII- XI)
XI.    Résultat avant impôt (VII + X)
XII.    Impôt sur les bénéfices
XIII.    Résultat net (XI- X)

On retrouve Le résultat net = Total des produits - Total des charges


Le passif du bilan: Les ressources

Le passif exprime à la date d'établissement du bilan l'origine, la source et le montant des capitaux se trouvant à la disposition de l'entreprise.

Les ressources peuvent avoir une triple origine :
-    Les ressources fournies par l’exploitant ou par les associés de l'entreprise et qui y sont maintenues d'une manière durable. Elles sont constituées par le capital.
-    Celles qui ont été fournies par des tiers (fournisseurs, banques) et qui doivent être restituées ou remboursées à plus ou moins longue échéance. Ce sont les dettes.
-    celles créées par l'entreprise elle-même à la suite de son activité et qui ont été laissées à sa disposition: ce sont les profits.

On peut dire qu’il existe deux types de ressources :
-    Ressources externes: ce sont celles qui proviennent d'agents économiques autres que l'entreprise elle-même, il s'agit du capital et des dettes.
-    Ressources internes: ce sont celles qui proviennent de l'entreprise elle-même, il s'agit des bénéfices.

II- L'actif du bilan: les emplois

L'actif montre comment à une date donnée sont utilisées les ressources indiquées dans le passif: il exprime l'emploi qui a été fait des ressources.

Les emplois figurant à l'actif du bilan sont de deux ordres :
-    Des biens qui restent longtemps à ta disposition de l'entreprise dans leur état d'acquisition ; -D'autres éléments, au contraire, changent rapidement. Les marchandises par leur vente sont transformées en créances sur les clients, en espèces en caisse ou en avoirs en banque. Ceux-ci serviront ensuite à acheter des marchandises et ainsi de suite.

III- L'égalité actif = passif

Le passif et l'actif d'un bilan décrivent à la date d'établissement de ce bilan la situation de l'entreprise vue sous la double optique des ressources (passif) et des emplois (actif). Donc total des ressources = total des emplois.
Passif = Actif
Ainsi le bilan doit être équilibré par construction. A tout moment dans l'entreprise, le total des ressources est égal au total des emplois.

Le bénéfice de l'exercice (ressource interne) apparaît au côté droit du bilan précédé d'un signe 1. La perte (emploi définitif) ; diminution des ressources apparaîtra également au coté droit du bilan précédé d'un signe-.

N.B. : Le bénéfice ou la perte sont le résultat de l'exploitation de l'entreprise au cours d'un exercice donné. Lorsque le bilan est établi à la date de création, il est dit alors « bilan d'ouverture » ; l'exploitation n'ayant pas encore commencé, il n'y a ni bénéfice ni perte. Un bilan d'ouverture est obligatoirement équilibré.

IV- La structure du bilan

Structure schématique du bilan

Actif    Passif
Actif immobilisé (2)    Financement permanent (1)
Actif circulant hors trésorerie (3)    Passif circulant hors trésorerie (4)
Trésorerie – actif (5)    Trésorerie – passif (5)

1-  L'actif du bilan

On distingue :

-L’actif immobilisé constitué des immobilisations composées principalement d'éléments corporels, incorporels et financiers destinés à servir de façon durable dans l'entreprise.
-L'actif circulant hors trésorerie est défini comme l'ensemble des actifs correspondants à des éléments du patrimoine qui, en raison de leur destination ou de leur nature n'ont pas vocation à rester durablement dans l'entreprise.
-La trésorerie -actif est composée des chèques et valeurs encaissées et des valeurs disponibles.

2- Le passif du bilan

Dans le passif, les ressources sont classées en :
- Financement permanent : il est constitué par l'ensemble des ressources stables de l'entreprise et regroupe principalement les capitaux propres et les dettes de financement.
- Le passif circulant hors trésorerie~ : ce sont les dettes liées au cycle d'exploitation ou remboursables rapidement; plus précisément celles dont le délai d'exigibilité est inférieur à un an.
- La trésorerie- passif: elle est constituée par les montants avancés par les banques à l'entreprise sous forme de crédits divers: crédits de trésorerie, facilités de caisse. ..

V- Application

Le 1er janvier 2002, la situation active et passive de l'entreprise Alpha se présente comme suit :

-    Capital                                700 000 DH
-    Un terrain évalué à                        380 000 DH
-    Un bâtiment à usage commercial                390 000 DH
-    Un véhicule utilitaire                          83 700 DH
-    Divers matériels de bureau                      12 640 DH
-    Un stock de matières premières                143 000 DH
-    Des fonds déposés en banque                  16 150 DH
-    Des espèces en caisse                            9 370 DH
-    Les clients lui doivent:                      45 780 DH
-    Elle a emprunté 300 000 DH à un établissement financier pour une durée de cinq ans.
-    Elle doit 51 480 DH à ses fournisseurs et 29 160 DH de taxes à l'Etat.

Travail demandé: Présenter le bilan de l'entreprise ALPHA au 01-01-2002.

Exercice :

Deux associés lors de la création de leur SARL ont réalisé les opérations suivantes :
-    Leurs apports portent sur :
•    Des fonds de 200000 Dhs 80% déposé en banque et le reste en caisse (5141, 5161, 1111)
•    Une voiture de tourisme estimée à 120000 (2340, 1111)
•    Du mobilier de bureau d’une valeur de 80000 (2351, 1111)
-    Règlement des frais de notaire 6000 par chèque (2111, 5141)
-    Règlement des frais de publicité légale 500 Dhs en espèces (2117, 5161)
-    Acquisition d’un fonds de commerce 150000 Dhs dont 20% est relatif à des marchandises contre chèque. (3111, 2230, 5141)
-    L’entreprise a contracté un emprunt auprès de la BMCE d’un montant de 250000 Dhs sur 5 ans. (1481, 5141)
-    Acquisition de Matériel informatique 65000 Dhs contre chèque (2355, 5141)
-    Acquisition d’un Photocopieur 5000 Dhs en espèces. (2352, 5161)

TAF : Elaborer le Bilan d’ouverture de l’entreprise

Les principes comptables fondamentaux

Les principes comptables fondamentaux

Sept principes comptables sont retenus par le. Code Général de Normalisation Comptable (C.G.N.C.). Le respect de ces principes ainsi que des règles contenues dans la Norme Générale Comptable (N.G.C.) est une condition essentielle pour obtenir l'image fidèle de la situation patrimoniale, de la situation financière et des résultats de l'entreprise. L'objectif visé étant l'amélioration de l'information comptable au niveau interne et au niveau externe. Ces principes sont les suivants :



1- Le principe de permanence des méthodes
Selon ce principe, l'entreprise doit établir ses états de synthèse en adoptant les mêmes règles et méthodes d'évaluation et de présentation d'un exercice à l’autre.

2- Le principe de spécialisation ou indépendance des exercices
La vie économique et financière de l'entreprise est découpée en exercices comptables. Chaque exercice correspond en principe à une période de douze mois. En vertu de ce principe, les charges et les produits sont rattachés à l'exercice qui les concerne.

3- Le principe de continuité d'exploitation
Selon ce principe, l'entreprise doit établit ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite normale de ses activités.

4- Le principe du coût historique
Le respect de ce principe implique que l'entreprise maintienne les éléments de son patrimoine inscrits dans sa comptabilité à leurs valeurs d'entrée. EII~ doit conserver ces valeur historiques quand bien même leurs valeurs actuelles sont supérieures.

5- Le principe de prudence
En application de ce principe, les produits ne sont comptabilisés que s'ils sont certains et définitivement acquis à l'entreprise. En revanche, les charges sont à prendre en compte en comptabilité dès lors qu'elles sont probables.

6- Le principe de clarté
En vertu de ce principe, l’entreprise doit éviter d’opérer des compensations entre différentes opérations comptables qui doivent être inscrites dans les comptes et sous les rubriques appropriés. L'application de ce principe impose à l'entreprise d'organiser sa comptabilité, d’enregistrer ses opérations et de présenter ses états de synthèse conformément aux prescriptions du C.G.N.C.

7- Le principe d'importance significative
Toute information susceptible d'influencer l'opinion que peut avoir un lecteur des états de synthèse sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'entreprise, est considérée au regard de l'objectif d'image fidèle comme significative. A cet effet, cette information doit figurer nécessairement sur les états de synthèse.

CHAPITRE I : LE BILAN

Pour fonctionner, toute entreprise doit disposer d'un ensemble de ressources, parmi ces ressources, on peut citer: les capitaux propres, les emprunts, les dettes envers les fournisseurs…Grâce à ces ressources, l’entreprise va effectuer des emplois. Parmi ces emplois, on peut citer: les constructions, le matériel, le mobilier de bureau, les stocks de matières premières ou de marchandises, ...
L'ensemble des ressources et des emplois est regroupé dans un tableau qui s'appelle bilan.

Le bilan est un tableau représentatif de la situation patrimoniale d'une entreprise à une date donnée. Il comporte deux colonnes; la colonne droite s'appelle passif (ressources) et la colonne gauche est appelée actif (emplois).

L'approche économique du bilan consiste à dire que le PASSIF représente les ressources  de l'entreprise et que l'ACTIF représente les emplois.