Les opérations d’achats et de ventes réalisées par l’entreprise se solde toujours par des règlements. Les règlements des dettes et des créances peuvent être de deux sortes :
- Au comptant : contre chèque, par virement, par carte bancaire ou en espèces
- A crédit : simple ou contre effet de commerce
La comptabilisation des règlements diffère en fonction du mode de règlement utilisé.
I- Les règlements au comptant
Les règlements au comptant les plus courants entre entreprises sont soit par chèque soit en espèces.
1- Les règlements en espèces :
Exemple :
Le 16/10/2003 la société AKRAM réalise un achat de 36000 Dhs TTC de marchandises en espèces (Facture F24)
Frs 16-10-03 Chez le vendeur
AKRAM 5161 Caisse 36000,00
Facture : F24 7111 Ventes de marchandises 30000,00
Marchandises 30000,00 4455 Etat, TVA facturée 6000,00
TVA 20% 6000,00 Chez le client AKRAM
6111 Achats de marchandises 30000,00
Net à payer 36000,00 3455 Etat, TV A récupérable 6000,00
5161 Caisse 36000,00
2- Les règlements contre chèque :
Les règlements contre chèque présentent la spécificité que l’entreprise crédit la banque dès qu’elle donne un chèque alors que lorsqu’elle reçoit un chèque le compte banque n’est débité que lorsqu’elle reçoit l’avis de crédit de la banque.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé au cours du mois de novembre les opérations suivantes :
- Le 10-11-2003 Achat de 24000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F56) contre chèque N°12546
- Le 12-11-2003 Vente de 15000 Dhs HT de Marchandises (Facture F851) contre chèque N°56875
- Le 13-11-2003 SMH Télécom dépose le chèque N°56875 en banque (Bordereau 450)
- Le 16-11-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 410) relatif au chèque déposé en banque, avec une commission de 20 Dhs.
Frs 10-11-03
SMH
Facture : F56 Chez le client SMH Télécom
Marchandises 20000,00
TVA 20% 4000,00 6111 Achats de marchandises 20000,00
Net à payer 24000,00 3455 Etat, TV A récupérable 4000,00
5141 Banque 24000,00
SMH Télécom 12-11-03 Chez le vendeur SMH le 12-11-2003
Client 51111 Chèque en portefeuille 18000,00
Facture : F851 7111 Ventes de marchandises 15000,00
Marchandises 15000,00 4455 Etat, TVA facturée 3000,00
TVA 20% 3000,00
Net à payer 18000,00 Le 13-11-2003
51112 Chèque à l’encaissement 18000,00
51111 Chèque en portefeuille 18000,00
Le 16-11-2003
5141 Banque 17978,60
6147 Service bancaire (commission) 20,00
34552 Etat TVA rec/chg (7%) 1,40
51112 Chèque à l’encaissement 18000,00
II- Les règlements a crédit (Les effets de commerce)
Les règlements entre entreprises se font dans la majorité du temps avec des facilités de paiement (à crédit). Les crédits entre entreprises sont souvent matérialisés par des effets de commerce.
1- Définition :
On distingue deux types d’effets de commerce : la lettre de change et le billet à ordre. La distinction entre ces deux effets de commerce est importante et a un impacte sur leur comptabilisation.
La lettre de change est un écrit par lequel le créancier (tireur) donne l’ordre à son débiteur (tiré) de payer à une date fixée à l’avance (échéance) une somme donnée à un tiers désignée (Bénéficiaire).
Le billet à ordre est un écrit par lequel un souscripteur (débiteur) s’engage à payer une somme donnée à son créancier, à une date convenue.
2- La création des effets de commerce :
Exemple :
- Le 02-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 30000 Dhs de Marchandises TTC auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F656). SOPACO en règlement de sa facture signe un billet à ordre (BO-1) sur deux mois.
- Le 15-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 50000 Dhs HT de Marchandise auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F657)
- Le 16-12-2003 ALAMI, en règlement de la facture F657 lui adresse une lettre de change (LC-1) sur 90 jours pour acceptation.
- Le 18-12-2003 SOPACO retourne à ALAMI la lettre de change LC-1, signée et acceptée.
ALAMI 02-12-03 Chez le vendeur ALAMI
SOPACO 3424 Client effet à recevoir 30000,00
Facture : F656 7111 Ventes de marchandises 25000,00
Marchandises 25000,00 4455 Etat, TVA facturée 5000,00
TVA 20% 5000,00 Chez le Client SOPACO
6111 Achats de marchandises 25000,00
Net à payer 30000,00 3455 Etat, TV A récupérable 5000,00
4415 Fournisseur effet à payer 30000,00
Chez le vendeur ALAMI
ALAMI 15-12-03 Le 15-12-2003
SOPACO 3421 Client 60000,00
Facture : F656 7111 Ventes de marchandises 50000,00
Marchandises 50000,00 4455 Etat, TVA facturée 10000,00
Le 16-12-2003 aucune écriture
TVA 20% 10000,00 Le 18-12-2003
3425 Client effet à recevoir 60000,00
Net à payer 60000,00 3421 Client 60000,00
Chez le client SOPACO
ALAMI 15-12-03 Le 15-12-2003
SOPACO 6111 Achat de M/ses 50000,00
Facture : F656 34552 Eta TVA rec/chg 10000,00
Marchandises 50000,00 4411 Fournisseur 60000,00
Le 16-12-2003 aucune écriture
TVA 20% 10000,00 Le 18-12-2003
4411 Fournisseur 60000,00
Net à payer 60000,00 4415 Fournisseur Effet à payer 60000,00
3- Remise à l’encaissement :
A l’échéance les effets de commerce doivent être encaissés. Pour ce faire, soit que l’entreprise le remet au client contre paiement de sa créance, soit que l’entreprise le remette à sa banque pour encaissement, ce dernier cas étant le plus courant.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 10-02-2003 vente de 12000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client ALAMI.
- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour acceptation en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).
- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.
- Le 12-04-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau 45) pour encaissement.
- Le 16-04-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 41) relatif à la lettre de change déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs.
Chez le vendeur SMH
Le 10-02-2003
3421 Client 12000,00
7111 Ventes de marchandises 10000,00
4455 Etat, TVA facturée 2000,00
Le 12-02-2003
Aucune écriture comptable
Le 13-02-2003
3425 Client Effet à recevoir 12000,00
3421 Client 12000,00
Le 12-04-2003
51132 Effet à l’encaissement 12000,00
3425 Client Effet à recevoir 12000,00
Le 16-04-2003
5141 Banque 11978,60
6147 Service bancaire 20,00
34552 Etat TVA rec/chg (7%) 1,40
51132 Effet à l’encaissement 12000,00
4- Remise à l’escompte :
Les effets de commerce présentent l’avantage de pouvoir être transformés en liquidité, avant son échéance, dans le cas ou l’entreprise le souhaite. D’une part l’entreprise peut les endosser à ces propres créanciers et d’autre part, elle peut les escompter auprès de sa banque. Dans ce dernier cas l’entreprise contracte un crédit à court terme (= échéance) en donnant à sa banque l’effet de commerce en guise de garantie.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 10-02-2003 vente de 36000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client ALAMI.
- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour acceptation en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).
- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.
- Le 18-02-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau 46) pour négociation d’un escompte.
- Le 20-02-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 42) relatif à la lettre de change déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs et des intérêts de 300 Dhs.
Chez le vendeur SMH
Le 10-02-2003
3421 Client 36000
7111 Ventes de marchandises 30000
4455 Etat, TVA facturée 6000
Le 12-02-2003
Aucune écriture comptable
Le 13-02-2003
3425 Client Effet à recevoir 36000
3421 Client 36000
Le 18-02-2003
Aucune écriture comptable
Le 20-02-2003
5141 Banque 35657,60
6311 Intérêts des emprunts et dettes 300,00
6147 Services bancaires 20,00
34552 Etat TVA rec/chg 22,40
5520 Crédit d’escompte 36000,00
Le 10-04-2003
5520 Crédit d’escompte 36000,00
3425 Client Effet à recevoir 36000,00
- Au comptant : contre chèque, par virement, par carte bancaire ou en espèces
- A crédit : simple ou contre effet de commerce
La comptabilisation des règlements diffère en fonction du mode de règlement utilisé.
I- Les règlements au comptant
Les règlements au comptant les plus courants entre entreprises sont soit par chèque soit en espèces.
1- Les règlements en espèces :
Exemple :
Le 16/10/2003 la société AKRAM réalise un achat de 36000 Dhs TTC de marchandises en espèces (Facture F24)
Frs 16-10-03 Chez le vendeur
AKRAM 5161 Caisse 36000,00
Facture : F24 7111 Ventes de marchandises 30000,00
Marchandises 30000,00 4455 Etat, TVA facturée 6000,00
TVA 20% 6000,00 Chez le client AKRAM
6111 Achats de marchandises 30000,00
Net à payer 36000,00 3455 Etat, TV A récupérable 6000,00
5161 Caisse 36000,00
2- Les règlements contre chèque :
Les règlements contre chèque présentent la spécificité que l’entreprise crédit la banque dès qu’elle donne un chèque alors que lorsqu’elle reçoit un chèque le compte banque n’est débité que lorsqu’elle reçoit l’avis de crédit de la banque.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé au cours du mois de novembre les opérations suivantes :
- Le 10-11-2003 Achat de 24000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F56) contre chèque N°12546
- Le 12-11-2003 Vente de 15000 Dhs HT de Marchandises (Facture F851) contre chèque N°56875
- Le 13-11-2003 SMH Télécom dépose le chèque N°56875 en banque (Bordereau 450)
- Le 16-11-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 410) relatif au chèque déposé en banque, avec une commission de 20 Dhs.
Frs 10-11-03
SMH
Facture : F56 Chez le client SMH Télécom
Marchandises 20000,00
TVA 20% 4000,00 6111 Achats de marchandises 20000,00
Net à payer 24000,00 3455 Etat, TV A récupérable 4000,00
5141 Banque 24000,00
SMH Télécom 12-11-03 Chez le vendeur SMH le 12-11-2003
Client 51111 Chèque en portefeuille 18000,00
Facture : F851 7111 Ventes de marchandises 15000,00
Marchandises 15000,00 4455 Etat, TVA facturée 3000,00
TVA 20% 3000,00
Net à payer 18000,00 Le 13-11-2003
51112 Chèque à l’encaissement 18000,00
51111 Chèque en portefeuille 18000,00
Le 16-11-2003
5141 Banque 17978,60
6147 Service bancaire (commission) 20,00
34552 Etat TVA rec/chg (7%) 1,40
51112 Chèque à l’encaissement 18000,00
II- Les règlements a crédit (Les effets de commerce)
Les règlements entre entreprises se font dans la majorité du temps avec des facilités de paiement (à crédit). Les crédits entre entreprises sont souvent matérialisés par des effets de commerce.
1- Définition :
On distingue deux types d’effets de commerce : la lettre de change et le billet à ordre. La distinction entre ces deux effets de commerce est importante et a un impacte sur leur comptabilisation.
La lettre de change est un écrit par lequel le créancier (tireur) donne l’ordre à son débiteur (tiré) de payer à une date fixée à l’avance (échéance) une somme donnée à un tiers désignée (Bénéficiaire).
Le billet à ordre est un écrit par lequel un souscripteur (débiteur) s’engage à payer une somme donnée à son créancier, à une date convenue.
2- La création des effets de commerce :
Exemple :
- Le 02-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 30000 Dhs de Marchandises TTC auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F656). SOPACO en règlement de sa facture signe un billet à ordre (BO-1) sur deux mois.
- Le 15-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 50000 Dhs HT de Marchandise auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F657)
- Le 16-12-2003 ALAMI, en règlement de la facture F657 lui adresse une lettre de change (LC-1) sur 90 jours pour acceptation.
- Le 18-12-2003 SOPACO retourne à ALAMI la lettre de change LC-1, signée et acceptée.
ALAMI 02-12-03 Chez le vendeur ALAMI
SOPACO 3424 Client effet à recevoir 30000,00
Facture : F656 7111 Ventes de marchandises 25000,00
Marchandises 25000,00 4455 Etat, TVA facturée 5000,00
TVA 20% 5000,00 Chez le Client SOPACO
6111 Achats de marchandises 25000,00
Net à payer 30000,00 3455 Etat, TV A récupérable 5000,00
4415 Fournisseur effet à payer 30000,00
Chez le vendeur ALAMI
ALAMI 15-12-03 Le 15-12-2003
SOPACO 3421 Client 60000,00
Facture : F656 7111 Ventes de marchandises 50000,00
Marchandises 50000,00 4455 Etat, TVA facturée 10000,00
Le 16-12-2003 aucune écriture
TVA 20% 10000,00 Le 18-12-2003
3425 Client effet à recevoir 60000,00
Net à payer 60000,00 3421 Client 60000,00
Chez le client SOPACO
ALAMI 15-12-03 Le 15-12-2003
SOPACO 6111 Achat de M/ses 50000,00
Facture : F656 34552 Eta TVA rec/chg 10000,00
Marchandises 50000,00 4411 Fournisseur 60000,00
Le 16-12-2003 aucune écriture
TVA 20% 10000,00 Le 18-12-2003
4411 Fournisseur 60000,00
Net à payer 60000,00 4415 Fournisseur Effet à payer 60000,00
3- Remise à l’encaissement :
A l’échéance les effets de commerce doivent être encaissés. Pour ce faire, soit que l’entreprise le remet au client contre paiement de sa créance, soit que l’entreprise le remette à sa banque pour encaissement, ce dernier cas étant le plus courant.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 10-02-2003 vente de 12000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client ALAMI.
- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour acceptation en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).
- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.
- Le 12-04-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau 45) pour encaissement.
- Le 16-04-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 41) relatif à la lettre de change déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs.
Chez le vendeur SMH
Le 10-02-2003
3421 Client 12000,00
7111 Ventes de marchandises 10000,00
4455 Etat, TVA facturée 2000,00
Le 12-02-2003
Aucune écriture comptable
Le 13-02-2003
3425 Client Effet à recevoir 12000,00
3421 Client 12000,00
Le 12-04-2003
51132 Effet à l’encaissement 12000,00
3425 Client Effet à recevoir 12000,00
Le 16-04-2003
5141 Banque 11978,60
6147 Service bancaire 20,00
34552 Etat TVA rec/chg (7%) 1,40
51132 Effet à l’encaissement 12000,00
4- Remise à l’escompte :
Les effets de commerce présentent l’avantage de pouvoir être transformés en liquidité, avant son échéance, dans le cas ou l’entreprise le souhaite. D’une part l’entreprise peut les endosser à ces propres créanciers et d’autre part, elle peut les escompter auprès de sa banque. Dans ce dernier cas l’entreprise contracte un crédit à court terme (= échéance) en donnant à sa banque l’effet de commerce en guise de garantie.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 10-02-2003 vente de 36000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client ALAMI.
- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour acceptation en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).
- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.
- Le 18-02-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau 46) pour négociation d’un escompte.
- Le 20-02-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 42) relatif à la lettre de change déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs et des intérêts de 300 Dhs.
Chez le vendeur SMH
Le 10-02-2003
3421 Client 36000
7111 Ventes de marchandises 30000
4455 Etat, TVA facturée 6000
Le 12-02-2003
Aucune écriture comptable
Le 13-02-2003
3425 Client Effet à recevoir 36000
3421 Client 36000
Le 18-02-2003
Aucune écriture comptable
Le 20-02-2003
5141 Banque 35657,60
6311 Intérêts des emprunts et dettes 300,00
6147 Services bancaires 20,00
34552 Etat TVA rec/chg 22,40
5520 Crédit d’escompte 36000,00
Le 10-04-2003
5520 Crédit d’escompte 36000,00
3425 Client Effet à recevoir 36000,00
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